Le registre des explosifs (bêta)
Le registre des explosifs suit jour après jour les réceptions et les ventes de poudre en vrac (poudre sans fumée et poudre noire) et d’amorces (AR du 23 septembre 1958, art. 263). Il est distinct des registres prévus par la loi sur les armes.
Bêta, sur demande. Demandez-nous d’activer le registre des explosifs pour votre environnement. Un administrateur l’active ensuite via Paramètres → Fonctions bêta → Registre des explosifs (poudre et amorces) → Utiliser. Le SPF Économie n’a pas encore confirmé qu’un registre de poudre électronique suffit légalement. Vous restez vous-même responsable de vos obligations légales : imprimez régulièrement le registre en PDF et conservez-le.
Vous trouvez le registre dans le menu sous Explosifs. Il comporte trois onglets : Registre, Produits et Paramètres.
1. Paramètres
Dans l’onglet Paramètres, un administrateur renseigne les limites de votre autorisation pour explosifs :
| Paramètre | Effet |
|---|---|
| Stockage maximal : poudre (kg) et amorces (pièces) | Vous recevez un avertissement à partir de 80 % et en cas de dépassement. 0 = pas de limite. |
| Seuils de vente par acheteur et par jour | Au-delà du seuil, vous recevez un avertissement et les numéros d’autorisation de l’acheteur sont obligatoires. Par défaut 2 kg de poudre et 5 000 amorces. 0 = pas de seuil. |
| Utiliser les amorces | Si vous désactivez cette option, les amorces disparaissent et ne peuvent plus être inscrites. Les inscriptions existantes sont conservées. |
| Inscription tardive : nombre maximal de jours en arrière | Jusqu’à combien de jours en arrière vous pouvez encore inscrire un mouvement oublié avec sa date réelle. Par défaut 7. 0 = uniquement aujourd’hui. |
2. Produits
Dans l’onglet Produits, ajoutez les types de poudre et d’amorces que vous inscrivez : catégorie, marque, nom ou type de produit, numéro ONU et contenu d’un emballage (grammes pour la poudre, pièces pour les amorces).
Une inscription conserve une copie fixe de la marque, du nom et du numéro ONU : modifier un produit par la suite ne change donc pas le registre. Si un produit a déjà des inscriptions, sa catégorie est figée et vous ne pouvez plus le supprimer. Mettez-le alors sur Inactif.
3. Inscrire
Dans l’onglet Registre, cliquez sur Nouvelle inscription et choisissez le type d’inscription :
- Réception : vous recevez de la poudre ou des amorces d’un fournisseur.
- Vente/livraison : vous vendez ou livrez à un acheteur.
- Stock initial : le comptage au démarrage du registre. C’est possible une fois par produit, uniquement tant que ce produit n’a encore aucune inscription.
Renseignez le produit et la quantité (en grammes ou en pièces, ou en emballages), ainsi que le nom et l’adresse du fournisseur ou de l’acheteur : ils sont légalement obligatoires. Pour une vente, choisissez l’acheteur parmi vos clients ou créez-en un nouveau directement. Vous pouvez scanner ou saisir un numéro de lot ou un code d’identification.
Si un acheteur reçoit au total plus que le seuil de vente sur une journée, les numéros d’autorisation de l’acheteur sont obligatoires. Le stock ne peut jamais devenir négatif.
Cliquez sur Inscrire. Une inscription enregistrée est définitive.
Inscription tardive. Vous pouvez encore inscrire un mouvement oublié avec sa date réelle, jusqu’au nombre de jours configuré. Indiquez alors le motif sous Remarque. Le numéro d’ordre et le solde suivent toujours le moment de l’inscription. Une telle inscription reçoit le label Tardive, également dans le PDF et le CSV.
Corriger une erreur
Vous ne pouvez ni modifier ni supprimer une inscription. Cliquez sur Corriger à côté de l’inscription pour enregistrer une contre-inscription : elle rectifie (une partie de) l’inscription dans le sens inverse, avec un motif obligatoire. Le registre indique quelle inscription a été corrigée et par quelle contre-inscription.
Consulter le registre
En haut, vous voyez le stock de poudre et le stock d’amorces, avec votre maximum. Pour chaque inscription, le tableau affiche le numéro d’ordre, la date, le produit, ce qui a été reçu ou livré, le solde courant, le fournisseur ou l’acheteur et qui a fait l’inscription.
Filtrez par période, produit, catégorie ou contrepartie, et choisissez avec Ordre entre Les plus anciens d’abord et Les plus récents d’abord.
Avec PDF, vous imprimez le registre au format registre (A4 paysage, pages numérotées, solde reporté et courant, avec une case pour le paraphe). Avec CSV, vous exportez toutes les inscriptions. Les deux restent toujours chronologiques.
Les auditeurs peuvent consulter le registre, mais pas inscrire. Seul un administrateur peut modifier les paramètres.